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Unité Télécom de Bruxelles-Capitale
c/o Croix-Rouge, Comité Provinciale de Bruxelles-Capitale
Rue de Stalle, 96
1180 Uccle


 

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  • Ce site web utilise wordpress comme gestionnaire de contenu.
  • Le thème est basée sur le thème small_business créé par D5 creation.
  • Les photos utilisées sont la propriété de la Croix-Rouge de Belgique – Comité Provinciale de Bruxelles-Capitale. Elles sont reproduites ici avec leur cordial accord.

 

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Si vous pensez que le site Web de l’Unité Télécom de Bruxelles-Capitale (UT) comporte des éléments enfreignant vos droits de propriété intellectuelle, envoyez une notification de retrait par email à webmaster -at- telecom-brucap.be comme indiqué ci-dessous.

Pour que votre demande soit validée, votre demande de retrait doit être écrite et inclure les éléments suivants :

  1. Une déclaration de propriété du contenu litigieux ou une autorisation indiquant que vous agissez au nom du propriétaire de ce contenu.
  2. Vos nom, adresse, n° de téléphone et, si disponible, une adresse électronique permettant à l’UT de vous contacter.
  3. Une déclaration identifiant le document litigieux et des informations permettant à l’UT de l’identifier clairement. (Si vous pensez que plusieurs éléments sont contrevenants, vous pouvez envoyer une notification unique avec une liste donnant le détail des éléments visés.)
  4. Une déclaration par laquelle vous estimez de bonne foi que l’utilisation faite du contenu en litige n’est pas autorisée par le propriétaire du droit d’auteur, son agent ou la loi.
  5. Une déclaration précisant, sous peine de témoignage mensonger, que les informations de la notification de retrait sont exactes.
  6. Votre signature. (Cette signature peut être électronique.)

Sur réception d’une notification de retrait valide, l’UT retirera avec diligence le contenu en litige ou en désactivera l’accès. L’UT procédera aux verifications d’usages et se réserve le droit de procéder à une contre-notification indiquant, par écrit, si elle a le droit de publier ce contenu.

 


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on3fhn -at- uba.be